Mes cours / Droit du transport

Titre	Temps estimé	Progression
Les textes relatifs au T3P : Transport Public Particulier de Personnes	2 heures	-
LES PRINCIPAUX TEXTES et LES TRANSPORTS SOUMIS À LA RÉGLEMENTATION DES TRANSPORTS	2 heures	-
Les conditions d’accès à la profession	1 heure	-
Quizz de validation	30 minutes	-
Les sanctions administratives et/ou pénales encourues en cas d’infraction à la réglementation	2h	-
Les agents susceptibles de procéder à des contrôles en entreprise ou sur route et leurs prérogatives respectives	1h	-
Quizz de validation	30 minutes	-
Les divers organismes administratifs, consultatifs et professionnels en transport de personnes et leur role	30 minutes	-
Les règles relatives à la capacité financière de l'exploitant et les démarches à effectuer auprès du ministère chargé des transports pour la justifier	30 minutes	-
Quizz de validation	30 minutes	-
Prise en charges des personnes à mobilité réduite	30 min	-
Les règles s'appliquant au co-voiturage entre particuliers et aux offres de transports privés	30 min	-
Examen Blanc - Droit du transport	30 minutes	-

Quizz de validation: